Les données collectées dans le cadre de l'abonnement à la liste de diffusion sont destinées à l'usage exclusif de l'association Proserpine et ne seront en aucun cas divulguées à un tiers. Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez uin droit d'accès et de rectification relatif aux données vous concernant, stockées par l'Association Proserpine. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par mail ou par courrier : Association Proserpine, 9 rue Bourg Reynaud, 04200 Sisteron - France. En outre, le site www.proserpine.org est enregistré auprès de la Comission Nationale Informatique et Libertés ( CNIL ) sous le n°878845. Toutes les informations collectées par l'Association Proserpine ne sont en aucun cas divulguées à un tiers.

Lors de votre visite sur notre site, certaines informations visant à faciliter votre naviguation sont collectées par Xiti, qui a en charge l'étude de la fréquentation du site www.proserpine.org ces données sont annonymes, ces données sont collectées et stockées par Xiti et servent à ameliorer la qualité du site.

Toutes les informations et documents présentés dans le site internet de l'Association Proserpine ( association loi 1901 à but non lucratif ) sont le fruit du travail de bénévoles de l'association. Merci de visiter le site en respectant ce travail .

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'association Proserpine serait illicite et constituerait une contrefaçon. La loi n'autorise, que les copies ou reproductions réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à l'utilisation collective.

Ces dispositions concernent l'ensemble des éléments figurant sur le site Web de l'association Proserpine quels qu'ils soient ( sauf mention contraire explicitée dans le contenu de la page ou dans le code source).
En conséquence, toute reproduction totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Extrait du Code de la Propiété Intellectuelle :
« 335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.
335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L 122-6.»

Si vous souhaitez reproduire, citer, utiliser, ou modifier un élément du site, merci d'en faire la demande auprès de l'association Proserpine par écrit à l'adresse suivante:

Association Proserpine
Monsieur le Président
9, rue Bourg Reynaud
04200 SISTERON